SUR MESURE
Présentation de la marque SUR MESURE
Déposée le 18 mai 1992 par DURNERIN ELISABETH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUR MESURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-21 du 3 juillet 1992.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SUR MESURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92419233.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SUR MESURE est expirée depuis le 18 mai 2022.
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-35
Renouvellement sans limitation le 28 mai 2002 n°2221617 - Publication au BOPI 2002-05-28
Inscription le 2 juin 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°172957 - Publication au BOPI 1994-06-02
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-38
Inscription le 14 juin 2002 - Demande de relevé de déchéance n°348507 - Publication au BOPI 2002-06-14
Inscription le 31 juillet 2002 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°350730 - Publication au BOPI 2002-07-31
Publication - Publication le 3 juil. 1992 au BOPI 1992-21
Renouvellement sans limitation le 19 avril 2012 n°2497226 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-04-19